CHATEAUX DE FRANCE
Présentation de la marque CHATEAUX DE FRANCE
Déposée le 19 septembre 1980 par monsieur DE BRYAS DEXMIERS D'ARCHIAC JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAUX DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAUX DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1149934.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAUX DE FRANCE est expirée depuis le 19 septembre 1990.
DE BRYAS DEXMIERS D'ARCHIAC JACQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-08