Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAUX DE FRANCE
MONSIEUR DE BRYAS DEXMIERS D'ARCHIAC JACQUES, EMMANUEL, CHARLES, MARIE, CHATEAU DE MAUVIERES, 78720 SAINT-FORGET.

Numéro de dépôt :
1149934
Date de dépôt :
19/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CHATEAUX DE FRANCE

Déposée le 19 septembre 1980 par monsieur DE BRYAS DEXMIERS D'ARCHIAC JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAUX DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DE BRYAS DEXMIERS D'ARCHIAC JACQUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque CHATEAUX DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1149934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAUX DE FRANCE est expirée depuis le 19 septembre 1990.

DE BRYAS DEXMIERS D'ARCHIAC JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : COLLET MONTE , 20 HEURES 30 , HISTOIRE et PARFUMS , MAUVIERES


MONSIEUR DE BRYAS DEXMIERS D'ARCHIAC JACQUES, EMMANUEL, CHARLES, MARIE, CHATEAU DE MAUVIERES, 78720 SAINT-FORGET. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-08

PRODUITS DE PARFUMERIE ET DE BEAUTE, HUILES ESSENTIELLES, COSMETIQUES, PARFUMS, EAUX DE TOILETTE, LOTIONS POUR LES CHEVEUX, SAVONS DE TOILETTE, DENTIFRICES.